Conseil Municipal du 23 avril 1890




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 113Séance du 23 Aoüt 1890|-|Pompes funèbres - Fourniture des cercueils - Registre D11 Page 113 - Délibération
D11 Page 114Traité des pompes funèbres - Observations - Registre D11 Page 114 - Délibération
D11 Page 115Traitement des Instituteurs - Suppléments - Registre D11 Page 115 - Délibération
D11 Page 116Paiement de 15 frs 25 à la Commune de Gournay pour éclairage|-|Caisse des Ecoles - Subvention|-|Alignement donné au chemin de la Belle Ile, près le Pont St Martin - Registre D11 Page 116 - Délibération
D11 Page 117Enlèvement des boues - Service en régie|-|Etude de l'installation du gaz à la mairie|-|Francs bords du Canal - Demande de les comprendre au rôle des contributions foncières de la Commune - Registre D11 Page 117 - Délibération
D11 Page 118Don d'un caveau au cimetière par M. Dutreuil pour servir de caveau communal|-|Bornage des chemins - Continuation|-|Commission des Electeurs Consulaires|-|Félicitations aux pompiers at à la fanfare pour leur succès|-|Vote de 300 frs pour l'enlèvement des boues - Registre D11 Page 118 - Délibération